Droit de dépouille — ● Droit de dépouille droit sur certains objets mobiliers ayant appartenu à un ecclésiastique décédé … Encyclopédie Universelle
dépouille — (dé pou ll , ll mouillées, et non dépou ye) s. f. 1° En général, la peau enlevée à un animal. La dépouille d un lion. • Trouvant dans les dépouilles des bêtes de quoi se défendre des injures du temps, ROLLIN Hist. anc. Oeuvres, t. III, p. 85 … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
DROIT - Sociologie — Quoique l’on ait parfois prêté une plus grande extension à la sociologie juridique qu’à la sociologie du droit (celle ci se limiterait à ce qui constitue le droit lui même, règles et institutions, tandis que celle là engloberait tous les… … Encyclopédie Universelle
Droit — AMIEL (Henri Frédéric) Bio express : Écrivain suisse d expression française (1821 1881) «Toute fiction s expie, et la démocratie repose sur cette fiction légale que la majorité a non seulement la force mais la raison, qu elle… … Dictionnaire des citations politiques
DROIT CANONIQUE — Idée générale du droit canonique, par M. Bertrand, ci devant premier pasteur de l église de Berne. Nous ne prétendons ni adopter ni contredire ses principes; c est au public d en juger. Le droit canonique, ou canon, est, suivant les… … Dictionnaire philosophique de Voltaire
ADMINISTRATIF (DROIT) — Il est tentant de donner du droit administratif, en partant d’une observation évidente, une définition concrète à laquelle sa simplicité même conférerait une quasi universalité. Tous les États modernes ont des organes administratifs, dont les… … Encyclopédie Universelle
Donation en droit français — Pour les articles homonymes, voir Donateur. La donation est un contrat par lequel une personne, le donateur, se dépouille irrévocablement, de son vivant, sans contre partie et dans une intention libérale, d un bien, en faveur d une autre personne … Wikipédia en Français
1763 en droit — Chronologie en droit <= 1760 1761 1762 1763 1764 1765 1766 1767 1768 1769 1770 1771 1772 1773 1774 1775 1776 1777 1778 1779 => Janvier | Février | Mars | Avril | Mai | Juin | Juillet | Août | Septembre | Octobre | Novembre | Décembre… … Wikipédia en Français
Spoliatus ante omnia restituendus — Droit civil, procédure civile: celui qui a été spolié, dépouillé, doit avant tout, être remis en possession … Lexique de Termes Juridiques
ALIÉNATION — Le mot «aliénation» est, aujourd’hui, en langue française, un mot malade. Il souffre de cette affection que certains lexicologues appellent «surcharge sémantique»: à force de signifier trop, il risque de ne plus rien signifier du tout. La… … Encyclopédie Universelle